| |
|
|
|
Informations légales
Droits d'auteur
Propriété du site
Le présent site Technicae.com est la propriété de la société Technicae,
société à responsabilité limitée, au capital de 7622
euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, ( n°
414 385 385), dont le siège social est situé 11, rue Gît le coeur,
75006 Paris, France.
Le directeur de la publication du site internet est monsieur Jean-Dominique
Daragnes, en qualité de gérant de la société Technicae.
Contenu du site
Le contenu du site est composé par sa structure générale et les
éléments le composant: textes, images animées ou non, sons
et éléments multimédia. Toute représentation totale
ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce
soient, sans autorisation préalable expresse de la société Technicae,
est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles
L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Marques
Les marques et logos de la société Technicae figurant sur le site sont
des marques et logos déposées. Toute reproduction totale ou partielle
de ces marques et logos sans autorisation expresse de la société Technicae
est prohibée.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web
en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne
sauraient engager la responsabilité de la société Technicae. Vous avez
la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site
et le site Technicae.com en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre.
Le site de Technicae.com ne pouvant être intégré dans la navigation des
sites externes. A partir du moment où le lien avec le site Technicae.com
a été créé, nous vous demandons de nous avertir.
Caractéristiques du site
Loi informatique et libertés
Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du site
de la société Technicae a fait l'objet d'une déclaration auprès de la
Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL, N° 801239).
Les utilisateurs du site de la société Technicae sont tenus de respecter
les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la
violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir,
s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute
collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de
tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation
des personnes. Les contrevenants s'exposent à des sanctions pénales conformément
aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé "des atteintes
aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques"
et du chapitre III intitulé "des atteintes aux systèmes de traitement
automatisé des données".
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n°
78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification,
de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous
pouvez l'exercer en adressant un e-mail à "contact@technicae.com" ou par
courrier.
Hébergement du site
La société ONLINE assure la maintenance de l'infrastructure technique
et l'hébergement du site Technicae.com.
Société ONLINE:
- SA à conseil d'administration, au capital de 39.000 euros,
- inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris (n°
437 916 935),
- le siège social est situé 24 Rue Emile Menier 75116 PARIS 16, France,
- représentée par Monsieur Cyril POIDATZ , en qualité de Président du
Conseil d'Administration.
|
|
|
|
|